Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUCHEROTTE
PONS DE VINCENT, SARL

Numéro de dépôt :
4077717
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2024
LE MOUCHEROTTE de PONS DE VINCENT

Présentation de la marque LE MOUCHEROTTE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PONS DE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MOUCHEROTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PONS DE VINCENT domicilié(e) 10 RUE HENRI DUNANT - 38180 - SEYSSINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 321 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONS DE VINCENT, SARL domicilié(e) 10 RUE HENRI DUNANT - 38180 - SEYSSINS - France.

La marque LE MOUCHEROTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUCHEROTTE est expirée depuis le 21 mars 2024.

PONS DE VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT MARCO , LE PETIT RANDO , LE DRAC , PDV , L'Y GRENOBLOIS , L' ALLEVARD , LE BELLEDONNE , Le Mathésin , LE GRENOBLOIS , LE PETIT TRAIN DE LA MURE


PONS DE VINCENT, SARL - 10 RUE HENRI DUNANT - 38180 - SEYSSINS - France - SIREN 489321596


PONS DE VINCENT, SARL - 10 RUE HENRI DUNANT - 38180 - SEYSSINS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement.